qu’est ce que l’affichage obligatoire en entreprise

L’affichage obligatoire est un grand nombre d’écrits légaux que l’entreprise est légitime de montrer dans l’environnement de travail. Un engagement à garantir la sécurité et les données tout compte fait.

Le Code du travail exige la publication d’une mesure spécifique des données pour les travailleurs. C’est un engagement de la part du représentant principal pour toutes les organisations, qui accordent peu d’attention à la division de l’action. Les données doivent être régulièrement actualisées et affichées dans des endroits ouverts et sans effort où le travail est terminé.

En cas de non présence ou de rébellion lors de la publication obligatoire, le Code du travail et le Code pénal prévoient des sanctions allant de 450 à 3 750 € pour chaque donnée non affichée.

LES INFORMATIONS OBLIGATOIRES POUR TOUTES LES ENTREPRISES :

  • Les subtilités de contact de l’enquêteur de travail.
  • Les subtilités de contact du mot spécialiste associé et des administrations de crise.
  • Les consignes de sécurité et incendie (norme NF EN ISO 7010), les subtilités de contact des autorités en charge du tri et des pompiers.
  • Références, spots et stratégies pour la conférence de l’assertion globale et des compréhensions appropriées.
  • Instructions pour accéder au dossier d’évaluation du risque lié à un seul mot et le conseiller.
  • Le total des heures de travail, ainsi que les heures et la période de repos, dans chacun des endroits où ils s’appliquent.
  • Globalement, semaine après semaine et de longues périodes de confiance, les preuves parlent d’elles-mêmes du travail effectué le dimanche.
  • Temps de prise de congé payé (deux mois avant le début du congé) et demande de décollage.
  • Les écrits identifiant l’expert et l’équité salariale entre les personnes (articles L 3221-1 à L3221-7 du Code du travail)
  • La restriction de fumer à l’intérieur de l’organisation.

Notez qu’il n’est pas nécessaire de présenter les écrits relatifs aux tourments, aux comportements obscènes et à la lutte contre la ségrégation lors de l’enrôlement. Là encore, dans cette situation, ils devraient être transmis en utilisant tous les moyens permettant d’assurer les données des travailleurs (par exemple, un intranet).

 

Les données relatives au contrat de travail

De la part du représentant principal, l’entreprise doit respecter certains engagements envers ses employés. Il est de son devoir d’enseigner les connaissances les plus récentes en matière de sécurité par le biais d’affichage obligatoire Ape.

Cet engagement est de transmettre en affichant dans les locaux de l’organisation des connaissances qui tiennent compte des droits et des décisions qui s’appliquent aux employés.

Beaucoup de données pensent avec APE Affichage Obligatoire dans les affaires.

APE présente ces données comme ceci:

des horaires de travail qui s’appliquent de manière triviale à l’ensemble des employés.
L’inspecteur du travail dont dépend l’entreprise.
Dans l’éventualité d’une occasion ou d’un foyer, le numéro nécessaire doit contenir les numéros d’urgence.
Le repos hebdomadaire collectif dans la mesure où le dimanche n’est pas monté comme chaque jour de repos.
Données efficaces concernant le médecin d’activité;
Lutte contre la discrimination
Achat égal hommes et femmes
Articles sur l’éthique et le harcèlement.
Interdiction de vapoter.
Données donnant accès au document d’évaluation de la chance.
Les données relatives au contrat de travail ou aux accords d’entreprise applicables au sein de l’institution.
L’organisation en matière de congés payés.

Attention :

À compter du 1 er octobre 2017, il est hors de question de créer des environnements de travail fermés ou sécurisés pour un usage international, en dehors des zones ouvertes.

L’unité linéaire NF ISO 7010 d’usage courant, version avril 2013, fournit les principes de {planification | du regard} que les consignes de sécurité du foyer (plan de flux, pictogrammes, emplacement des extincteurs au coin du feu, etc.) doivent obéir, les panneaux de sécurité à utiliser dans le contexte des interférences d’accidents et d’incidents, les données sur les risques pour la santé et les évacuations d’urgence correspondent aux locaux et aux établissements qualifiés